MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Sy-Belle.com
Forme juridique : Micro-entreprise
Siège social : 11 Impasse des Jardins - 01340 MONTREVEL-EN-BRESSE
SIRET : 51153377000026
RCS : BOURG-EN-BRESSE (01000)
Numéro de TVA intracommunautaire : Non soumis
E-mail : contact@sy-belle.com
Directeur de la publication : BONTE-DESTIERDT Christelle
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS
Adresse : 7 Place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES
Téléphone : 0805542180
Site internet : www.ionos.fr
3. Objet du site
Le site a pour objet la vente en ligne de :
- Lingerie féminine ;
- Vêtements pour femmes ;
- Chaussures pour femmes ;
- Accessoires de mode ;
- Articles de bien-être intime et de love-shop réservés à une clientèle majeure.
L'accès à certaines catégories de produits est strictement réservé aux personnes âgées de 18 ans et plus.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, marques, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées sur le site.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
6. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les informations recueillies sont nécessaires au traitement des commandes, à la gestion de la relation client et à l'amélioration des services proposés.
Conformément à la réglementation applicable, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition, de limitation et de portabilité de ses données personnelles.
Toute demande peut être adressée à :
E-mail : contact@sy-belle.fr
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience et assurer certaines fonctionnalités.
L'utilisateur peut à tout moment gérer ses préférences via le bandeau de gestion des cookies ou les paramètres de son navigateur.
8. Produits réservés aux majeurs
Certains produits proposés dans la catégorie « Love-Shop » sont destinés exclusivement à un public majeur.
En accédant à cette section et en passant commande, l'utilisateur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique nécessaire pour effectuer un achat.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales applicables aux consommateurs.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à une commande, vous pouvez nous contacter :
Par e-mail : contact@sy-belle.fr
Ou via notre formulaire de contact accessible depuis le site.
Cette boutique en ligne a été créée à l’aide du logiciel Prestashop Shopping Cart, consultez le blog e-commerce de PrestaShop pour des nouvelles et des conseils sur la vente en ligne et la gestion de votre site de commerce électronique.